Mentions légales

Les mentions ont été générées via cet outil

2. Introduction :

Tout internaute se connectant et utilisant le site internet : paisaia.fr est considéré comme utilisateur du site.
Le site web paisaia.fr réuni plusieurs services, en l’état, mis à disposition des utilisateur. Il est précisé que ceux-ci doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les différents usagés qu’envers le Webmaster du site paisaia.fr. Le site paisaia.fr est actualisé régulièrement par Vitrolles Samantha .
enguerrand de Poncheville s’efforce de prescrire sur le site suivant paisaia.fr des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications), mais ne peuvent promettre l’exactitude, la finitude et les informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En répercussion, l’utilisateur reconnaît se servir des informations données sous sa responsabilité exclusive.

3. Accessibilité Numérique :

Le site internet paisaia.fr est habituellement accessible aux usagés 24/24h, 7/7j, sauf en cas de maintenance, programmée ou pas, pour les besoins de la maintenance ou force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, paisaia.fr se devouera à faire son maximum afin de rétablir l’accès au site internet et tentera alors d’informer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. N’étant subordonné qu’à une redevance de moyen, paisaia.fr ne saurait être designé comme responsable des soucis, peu importe sa nature.

4. Droit de propriété intellectuelle :

enguerrand de Poncheville est propriétaire exclusif de l’intégralité des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits et autorisations d’usage sur l’intégralité des éléments accessibles sur le site internet, tant structurellement que sur les articles et textes, images, graphismes, logo, sons, logiciels…
Toute reproduction même partielle du site paisaia.fr, représentation, edition, adaptation totale ou partielle de l’un de ces éléments, peu importe le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf acceptation écrite préalable de enguerrand de Poncheville, propriétaire du site à l’email : enguerrandmabilledeponcheville@gmail.com, à défaut elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Toute reproduction site suivant paisaia.fr, représentation, edition, mis à jour totale ou partielle de l’un de ces éléments, quel que soit le moyen ou la technique utilisé, est formellementinterdite, sauf autorisation préalable de enguerrand de Poncheville, propriétaire du site à cette adresse : enguerrandmabilledeponcheville@gmail.com, à contrario elle sera désigné comme constitutive d’une contrefaçon étant passible de poursuite conformément aux dispositions des différents articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. Cookies et Liens Hypertextes :

Le site paisaia.fr contient de multiple liens hypertextes vers différents sites web (partenaires, sites sources etc) mis en ligne suite à l’accord de enguerrand de Poncheville. Néanmoins, enguerrand de Poncheville ne peut pas controler l’intégralité des élements des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de ce fait concernant les eventuels risques de contenus interdits.
L’usager est donc averti que au cours de ses visites sur le site paisaia.fr, un ou différents cookies peuvent s’installer mécaniquement sur son par l’intermédiaire de son logiciel informatique de navigation. Un cookie est un ensemble de données informatique qui ne permettra jamais de savoir qui est l’utilisateur, en revanche qui sauvegarde des indications en lien avec la navigation de celui-ci sur le site.
La configration du programme de navigation permet de renseigner de la présence de cookie et potentiellement, de pouvoir la rejeter de la procédure décrite à l’ adresse suivante : www.paisaia.fr. L’utilisateur à la possibilité toutefois de paramétrer le navigateur de son ordinateur de façon à rejeter la mise en place des cookies, sachant que le rebut de la mise en place d’un cookie pourrait entraîner l’incapacité d’avoir accès à divers services. Concernant tout barrage de cookies, tapez dans le moteur de recherche : blocage des cookies et appliquez les instructions en fonction de votre navigateur.

6. Protection des biens et personnes – Maniement des données personnelles :

En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 , la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Sur le site web paisaia.fr, enguerrand de Poncheville ne aucune information personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) relatives à l’usager que pour le besoin de plusieurs services offerts par le site interne paisaia.fr. L’usager donne les informations en pleine connaissance de cause, particulièrement quand il procède de lui-même à leur saisie. Il est donc détaillé à l’usagé du site suivant paisaia.fr le devoir ou pas de divulguer ces informations.
En conformité avec les dispositifs des articles 38 et autres de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, les fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès , de rectification, de suppression et d’opposition aux informations personnelles qui le concerne. Pour l’utiliser, adressez votre demande à paisaia.fr par email : enguerrandmabilledeponcheville@gmail.com ou alors par lettre manuscrite dûement signée, accompagnée d’une copie de pièce d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en mentionnant l’adresse à laquelle la réponse doit être retournée.

Aucune information personnelle de l’usager du site interne paisaia.fr n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, troquée, transmise, cédée sur n’importe quel support à des groupes. Seule l’hypothèse du rachat du site suivant paisaia.fr et de ses droits en autorise enguerrand de Poncheville à transmettre les dites informations à l’ acquéreur qui serait donc à son tour tenu à la même obligation de conservation et de modification des données relative à l’utilisateur du site web paisaia.fr.
Le site web paisaia.fr est conforme avec le RGPD voir notre politique RGPD.

Les bases de données sont sécurisées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant ainsi la directive 96/9 du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données(BDD).